Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur, à l'hébergeur et au concepteur du site fastautos43.fr.
Éditeur du site
Agrément VHU
Les pièces d'occasion proviennent de véhicules hors d'usage traités par un centre VHU agréé par la préfecture. N° d'agrément : [à compléter].
Hébergement
Le site est hébergé sur un serveur privé virtuel Oracle Cloud Infrastructure (Oracle Corporation), dans un centre de données situé dans l'Union européenne. Les photos des pièces sont stockées chez Cloudflare (R2), qui assure aussi la diffusion du site.
Conception et réalisation
Site réalisé par TDCorporate – https://tdcorporate.fr/
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, photographies des pièces et véhicules, logo, charte graphique) est la propriété de FAST AUTOS 43 ou de ses partenaires. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les marques et logos de constructeurs cités sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs et ne sont utilisés qu'à titre de référence de compatibilité.
Responsabilité
FAST AUTOS 43 s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Les références de compatibilité sont données à titre indicatif : il appartient à l'acheteur de vérifier la correspondance avec son véhicule (référence constructeur, numéro VIN), avec l'aide de notre équipe si besoin.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur en cas de litige non résolu. Médiateur désigné : [à compléter].
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr